Retraite

Retraite : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2015 et prévisions 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur l'avenir du Fonds de solidarité vieillesse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Génisson  ;  Gérard Roche  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur les efforts en faveur des anciens combattants, à Bordeaux le 22 mai 2016.

Déclaration

Les retraités : un état des lieux de leur situation en France - Treizième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'avenir de la Sécurité sociale, à Paris le 6 octobre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2015. Ratification de l'ordonnance relative au régime d'assurance vieillesse applicable à Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 septembre 2015. Ratification de l'ordonnance relative à la sécurisation des rentes versées dans le cadre des régimes de retraite mentionnés à l'article l. 137-11 du code de la sécurité sociale.

Communiqué

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2014, prévisions 2015 et 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2015

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport 2014 du Médiateur de l'Assurance retraite

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claude Perinel  ;  Caisse nationale d'Assurance Vieillesse. Médiateur

Remis le 

Conseil des ministres du 31 juillet 2015. Attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération sur le territoire de la République du Mali et sur le territoire de la République Centrafricaine.

Communiqué

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