Revenu agricole

Revenu agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 13 juillet 1982 La conférence annuelle agricole.

Communiqué

CM. 5 mai 1982 Conseil des communautés des ministres de l'agriculture.

Communiqué

Une nouvelle étape pour la diffusion de l'assurance récolte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Mortemousque  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

La production d'ovins allaitants en France : une vraie chance pour les territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Simon  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er janvier 2007

Rapport d'information (...) sur la réforme du volet interne de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alfred Almont  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Place et rôle des agriculteurs et attentes de la société

Avis

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bailly  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er novembre 2002

L'impact de la concurrence sur l'emploi dans le secteur agricole - Etude comparée au niveau européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Pelletier  ;  Valérie Létard  ;  Hilaire Flandre  ;  Serge Lepeltier  ;  Sénat

Remis le  1er février 2004

Rapport sur la filière laitière française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Berger  ;  Emile Levrat  ;  Michel Taillier  ;  Yves Trede  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er février 2004

Gestion des risques climatiques en agriculture : engager une nouvelle dynamique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Ménard  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 2004

La politique agricole commune : bilan, enjeux et voies d'approfondissement

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Boyer  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le  1er juin 1996

Haut de page