Revenu minimal

Revenu minimal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Analyse comparative de l'activation de la protection sociale en France, Grande-Bretagne, Allemagne et Danemark

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Anne Eydoux  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Que nous apprennent les bénéficiaires du RMI sur les gains du retour à l'emploi ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yannick L'Horty  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (…) sur la mise en application de la loi n°2006-339 du 23 mars 2006 pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Wauquiez  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er février 2007

La gestion de l'allocation de solidarité spécifique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Bayle  ;  Sylvestre Frezal  ;  Henri Havard  ;  Pierre Ricordeau  ;  Thomas Wanecq  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information (...) sur les minima sociaux à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mansour Kamardine  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Claire-Lise Campion  ;  Sylvie Desmarescaux  ;  Guy Fischer  ;  Alain Gournac  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Valérie Létard  ;  Anne-Marie Payet  ;  Gisèle Printz  ;  Catherine Procaccia  ;  Patricia Schillinger  ;  Louis Souvet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Henri de Raincourt  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les minima sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Delaneau  ;  Jacques Bimbenet  ;  Louis Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation, sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er mai 2005

Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport

Rapport interne

Auteur(s) :  Antoine Lazarus  ;  Hélène Strohl  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Délégation interministérielle au Revenu minimum d'Insertion

Remis le  1er février 1995

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