Revenu minimum d'activité

Revenu minimum d'activité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche, à Radio France internationale le 21 août 2014, sur la politique gouvernementale, la lutte contre le chômage, le niveau de vie des étudiants et le lancement du satellite Galiléo.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Gourault  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Les Minima sociaux en 2008-2009, années de transition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er mars 2010

Propositions de mise en oeuvre du Revenu de solidarité active (RSA) et du Contrat unique d'insertion (CUI) en outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  René-Paul Victoria  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et président du Parti radical, pour un modèle économique écologique radical à "l'avant-garde" du débat politique international, et pour la "loyauté" à la majorité présidentielle, Montélimar 31 août 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président du Mouvement démocrate (MoDem), sur les grands axes de son projet politique pour une "société humaniste", l'idée d'une "majorité alternative", les conditions de "l'alternance" et l'instauration d'un "pacte européen", Cap Estérel (Var) le 7 septembre 2008.

Déclaration

Livre vert vers un revenu de solidarité active

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre  ;  Haut Commissaire aux Solidarités actives contre la Pauvreté

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur la politique économique et sociale du gouvernement, à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2003.

Déclaration

1er octobre 2003

Déclaration à la presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la politique de lutte contre le chômage, à Lyon le 20 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur les finances départementales, la modernisation de la fonction publique locale et l'avenir des services publics en milieu rural, à Valence le 29 septembre 2005.

Déclaration

Déclarations de M. Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail, sur l'insertion professionnelle des allocataires de minima sociaux et la pénurie de main d'oeuvre dans le secteur des métiers de l'alimentation et des métiers du bâtiment, Paris les 17 et 25 mai 2005.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à France 3 Lorraine, Champagne, Ardenne, le 24 octobre 2003, sur la signature de contrats-jeunes en entreprise, le chômage de longue durée et la situation économique en Champagne Ardenne.

Interview

Haut de page