Salarié

Salarié : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du contrat à durée déterminée dit d'usage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Etienne Marie  ;  Vincent Jaouen  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Le consentement du salarié à la rupture conventionnelle, entre initiative, adhésion et résignation - Enquête Dares auprès de 4502 salariés signataires d'une rupture conventionnelle homologuée en 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Raphaël Dalmasso  ;  Bernard Gomel  ;  Evelyne Serverin  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nathalie Andireux  ;  Benoît Thieulin  ;  Yann Bonnet  ;  Somalina Pa  ;  Judith Herzog  ;  François Levin  ;  Mathilde Bras  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Proposition de feuille de route pour les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales de salariés vers une nouvelle structuration des branches professionnelles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Quinqueton  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur la société du numérique, Paris le 9 novembre 2015.

Déclaration

Rapport sur la solidarité et la protection sociale complémentaire collective

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Libault  ;  Vincent Reymond  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Conseil des ministres du 19 août 2015. Portage salarial et diverses dispositions pénales.

Communiqué

Pour une clarification du bulletin de paie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Christophe Sciberras  ;  Agnès Jeannet  ;  Ministère des Finances et des Comptes publics  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  ;  Secrétariat d'Etat à la Simplification et à la Réforme de l'Etat

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la promotion du vélo, notamment des vélos en libre service, et la mise en oeuvre du plan national d'actions "mobilités actives", à Nantes le 3 juin 2015.

Déclaration

Rapport du groupe de travail Aptitude et médecine du travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Issindou  ;  Christian Ploton  ;  Sophie Fantoni-Quinton  ;  Anne-Carole Bensadon  ;  Hervé Gosselin  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'évolution des formes d'emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

Le contrôle par les OPCA du service fait par les organismes de formation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hervé Gosselin  ;  Yves Rabineau  ;  Bruno Vincent  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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