SCPI

SCPI : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Autorité des marchés financiers : rapport du médiateur 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marielle Cohen-Branche  ;  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à Radio Classique le 31 mai 2017, sur la composition du Gouvernement et l'avenir du compte pénibilité.

Interview

Interview de M. Richard Ferrand, ministre de la cohésion des territoires, à France Inter le 31 mai 2017, sur la moralisation de la vie publique et la décision du procureur de Brest faisant savoir qu'il n'y a pas lieu à investigations "en l'état" dans l'affaire immobilière le concernant.

Interview

Interview de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, à CNews le 31 mai 2017, sur la moralisation de la vie publique, la campagne des élections législatives et la priorité donnée à la promotion du numérique "inclusif".

Interview

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à LCI le 30 mai 2017, sur la moralisation de la vie publique et la campagne pour les élections législatives.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le rôle des entreprises publiques locales (EPL) dans le financement du secteur du logement social, à Nancy le 14 octobre 2015.

Déclaration

Interview de M. Pierre-André Périssol, ministre du logement, dans "Le Figaro patrimoine" du 19 novembre 1996, sur la formule de l'amortissement Périssol pour les investissements dans le logement locatif neuf et la transformation de bureaux en logements.

Article Interview

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur le projet de réforme des sociétés civiles de placements immobiliers (SCP1), Paris le 19 mars 1991.

Déclaration

Extrait d'une déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur les SCPI, Paris le 19 mars 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du territoire et des transports, sur le projet de loi sur le logement, à l'Assemblée nationale le 17 juillet 1986.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 décembre 2005. Organismes de placement collectif immobilier.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 octobre 2005. Organismes de placement collectif immobilier.

Communiqué

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