Sécurité européenne

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information (…) au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des deux parties de la 44ème session ordinaire (1998) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session ordinaire de 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2000 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information (...) sur les premiers enseignements de l'opération Force alliée en Yougoslavie : quels enjeux diplomatiques et militaires ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 45ème et 46ème sessions ordinaires (1999-2000) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d'Amsterdam

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Barnier ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'activité 2001 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er août 2002

Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation militaire et des mesures d'accompagnement économique et social et sur la réforme du service national

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er octobre 2000

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