Sécurité maritime

Sécurité maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 12 avril 2006. Sécurité des navires de pêche.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 janvier 2006. Contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires.

Communiqué

Discours de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur quelques éléments d'actualité en matière d'action gouvernementale dans le domaine de la mer, Paris le 30 novembre 2005.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères et Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne (Europe sociale, sécurité alimentaire, sécurité maritime, la lutte contre le réchauffement climatique,...), la durée des négociations pour l'élargissement de l'UE et l'opposition de la Grande-Bretagne à l'intégration de la défense dans les coopérations renforçées.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 2 avril 2004. Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 octobre 2005. Ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 août 2005. Ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2005. Les actions de sauvegarde maritime menées par la Marine nationale en 2004.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la nécessité de développer la dimension sociale de la construction européenne et de reconnaître la notion de service d'intérêt général, la charte des droits fondamentaux, et sur les objectifs de la politique commune des transports : ferroutage, sécurité maritime et aérienne et harmonisation sociale dans les transports routiers, Paris, le 24 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan de la présidence française de l'UE (CIG sur la réforme des institutions communautaires, sécurité maritime, sécurité alimentaire, Europe sociale, fiscalité), Bruxelles le 25 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 février 2004. Organisation de l'action de l'Etat en mer.

Communiqué

Extraits d'une Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à RTL le 3 décembre 2000, sur la préparation du conseil européen de Nice, notamment la réforme des institutions communautaires, sur l'interdiction des farines animales pour l'alimentation des bovins et sur le renforcement de la sécurité maritime.

Article Interview

Haut de page