Sécurité maritime

Sécurité maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 12 novembre 2003. La sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juillet 2003. Droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de l'année 2000 et sur la politique menée en matière d'environnement et d'aménagement du territoire, Paris le 17 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 janvier 2003. Les conséquences du naufrage du "Prestige".

Communiqué

Conseil des ministres du 4 décembre 2002. La sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er décembre 1999. Convention internationale.

Communiqué

1er décembre 1999

Conseil des ministres du 3 juillet 2002. La préparation de la saison touristique estivale.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, en réponse aux questions de Mme Anne Heinis et M. Alain Gérard sur le naufrage du "Ievoli Sun", sur le renforcement des contrôles des navires dans les ports français et sur les mesures communautaires destinées à renforcer la sécurité maritime, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 février 2002. Création d'une zone de protection écologique au large des côtes françaises.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, en réponse à une question de M. Yvon Abiven sur le naufrage du "Ievoli Sun" et sur la nécessité de renforcer la sécurité maritime dans les eaux européennes, à l'Assemblée nationale, le 7 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la construction de l'Europe maritime sécurisée, à l'Assemblée nationale le 14 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Sécurité des infrastructures et systèmes de transport.

Communiqué

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