Sécurité maritime

Sécurité maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 Août 1990 Sécurité de la navigation maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Juillet 1995 Transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Décembre 1992 La sécurité de la navigation maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Sécurité routière et maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Juillet 1990 La sécurité en mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juillet 1989 La Sécurité en mer. Campagne été 1989.

Communiqué

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, le 8, et conférences de presse de MM. Pierre Moscovici et Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les questions abordées lors du Conseil, en particulier la réforme des institutions communautaires, Nice les 8, 9 et 10 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 3 Octobre 1984 La qualité des eaux marines.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le troisième paquet de sécurité maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le démantèlement des navires de guerre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marguerite Lamour  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Jean-Marc Hamon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2005

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