Sécurité maritime

Sécurité maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Jean-Marc Hamon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2003

BEAmer : rapport d'activité 2002 et premier semestre 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er juillet 2003

Bureau Enquêtes-Accidents-Mer : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er mai 2002

Bureau enquêtes-accidents-mer : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : avis

Avis

Auteur(s) :  Michel Muller  ;  Charles Fiterman  ;  Daniel Tardy  ;  Catherine Battut  ;  Jacques Dermagne  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2000

Rapport d'audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Levy  ;  Bruno Baraduc  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Dutruy  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2004

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