Sécurité sociale

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er avril 2003

Mission d'appui Convergence entre cartes ordinales et cartes de professionnel de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gilles Taib ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2003

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er mai 2003

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2002

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nauche ; Gérard Terrier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les lois de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale : les fonds sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Jean-Louis Lorrain ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le financement et l'application par l'Etat, ainsi que les effets sur l'emploi, de la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Ostermann ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2001

Haut de page