Sécurité sociale

Rapport de la commission instituée par l'article L. 176-2 du code de la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Noël Diricq ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 22 juin 2005

Rapport 2005 du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 8 juillet 2005

L'intervention sociale, un travail de proximité : rapport annuel 2005 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 30 janvier 2006

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'organisation et le coût de gestion des branches de sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 16 novembre 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er avril 2003

Mission d'appui Convergence entre cartes ordinales et cartes de professionnel de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gilles Taib ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2003

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er mai 2003

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2002

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