Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'avenir des juridictions spécialisées dans le domaine social : étude adoptée le 4 décembre 2003 par l'assemblée générale du Conseil d'Etat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Belorgey  ;  Pierre-Antoine Molina  ;  Conseil d'État

Remis le  1er avril 2004

Comparaisons internationales sur la prévention sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  Mathilde Lignot-Leloup  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2003

Les dépenses d'indemnités journalières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Gissler  ;  Thérèse Roquel  ;  Daniel Lejeune  ;  François Mercereau  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er octobre 2003

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

La répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chadelat  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er avril 2003

Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2003

La Sécurité sociale - Septembre 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2003

Systèmes d'information de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Rozmaryn  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er octobre 1996

Conclusions sur Sesam-Vitale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité central d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le  1er décembre 1996

La Sécurité sociale - Septembre 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2002

Rapport de la Commission instituée par l'article 30 de la loi numéro 96-1160 du 27 décembre 1996 de financement de la sécurité sociale pour 1997

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Deniel  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er octobre 1997

La prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Mosse  ;  Laboratoire d'Économie et de Sociologie du Travail (Aix-en-Provence)  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er mars 1997

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