Service public

Service public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les relations des cultes avec les pouvoirs publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Machelon  ;  Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Jean-René Lecerf  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

L'organisation de l'information administrative dans les services du Premier ministre : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Cazenave  ;  Didier Brunaux  ;  Direction de la Documentation française  ;  Centre interministériel de Renseignements administratifs

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur les Relais Services Publics en milieu rural

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Blot  ;  Jean-Michel Fromion  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Médiateur de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les missions de service public de l'audiovisuel et l'offre de programmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er mars 2006

La maîtrise des services publics urbains organisés en réseaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alain Mariotti  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2005

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