Situation de famille

Situation de famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, à iTélé le 4 mars 2016, sur le décret d'attribution relatif à son secrétariat d'Etat, la politique d'aide aux victimes et la naissance officielle du "ministère des familles".

Interview

Les militaires et leur famille

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carine Le Page  ;  Jérôme Bensoussan  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er juin 2010

Intérêt de l'enfant, autorité parentale et droits des tiers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Premier ministre

Remis le 

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à RTL le 19 novembre 2008, sur la situation des étrangers sans-papiers et le rôle d'alerte des médias et des associations.

Interview

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Bianco, ministre des affaires sociales et de l'intégration, sur le bilan du RMI, à Paris le 11 mars 1992 (en annexe présentation du RMI en chiffres et des bénéficiaires de l'allocation).

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur l'état de la famille en France, la politique familiale et le rôle de l'UNAF, Nantes le 17 juin 2006.

Déclaration

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Rapport d'activité fait pour l'année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Cas types relatifs aux situations de rupture, de précarité et d'exclusion : approches partielles : rapport final pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Michel Charbonnel  ;  Jean-Paul Zoyem  ;  Société Infopresse (Antony, Hauts-de-Seine)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Conditions de vie et inégalités de santé : histoires, événements, processus : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Didier Fassin  ;  Pierre Aiach  ;  Claudine Philippe  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er janvier 1997

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