Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
13 septembre 2011
14 septembre 2011
12 septembre 2011
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Marguerite Moleux ; Françoise Schaetzel ; Claire Scotton ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2011
Auteur(s) : André Aoun ; Daniel Nizri ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2011
1er septembre 2011
Auteur(s) : Fadela Amara ; Danièle Jourdain-Menninger ; Myriam Mesclon-Ravaud ; Gilles Lecoq ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er août 2011
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Mallot ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 26 mai 2010
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 8 septembre 2011
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 22 juin 2011
Communiqué
25 juillet 2011