Républiquefrançaise
Solidarité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Gilbert Bonnemaison ; Commission des Maires sur la Sécurité
Remis le 1er février 1983
Rapport interne
Auteur(s) : Jacques Lagroye ; Patrick Bruneteaux ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 2005
Auteur(s) : Pierre Morange ; Premier ministre
Remis le 1er juin 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil d'État
Remis le 1er mars 2005
Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Remis le 1er janvier 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Philippe Pondaven ; Jean-Patrice Nosmas ; Gilles Rouques ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Christine Boutin ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Dominique Gillot ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Brigitte Gresy ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Déclaration
28 septembre 1993