Souveraineté nationale

Souveraineté nationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Vauzelle, ministre de la justice, sur la procédure de révision constitutionnelle et le traité de Maastricht, au Sénat le 2 juin 1992(p.1423 à 1426 du Journal officiel).

Déclaration

Interview de M. Antoine Waechter, porte-parole des Verts dans "Le Figaro" du 27 avril 1992, sur les insuffisances du traité de Maastricht, les conditions de son acceptation par les Verts et la nécessité de se déterminer sur le traité par référendum.

Article Interview

Interview de M. André Lajoinie, président du groupe parlementaire PCF à l'Assemblée nationale, à Europe 1 le 5 décembre 1991, sur le débat au PCF concernant la ligne politique, la préparation des élections régionales 1992 et la construction européenne.

Interview

Déclaration de M. Philippe Séguin, député RPR, sur son opposition au traité de Maastricht et ses objectifs pour l'Europe, à l'Assemblée nationale le 5 mai 1992 (p.863 à 878 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0017 à 0020).

Déclaration

Interviews de M. Michel Noir, député maire de Lyon, à RMC le 9 et à FR3 le 22 décembre 1991, sur les élections régionales 1992, le sommet de Maastricht, le climat politique, la naissance de la CEI et les élections législatives en Algérie.

Interview

Déclaration de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, sur le traité de Maastricht et les propositions d'amendement de l'opposition au projet de réforme constitutionnelle, à l'Assemblée nationale le 6 mai 1992 (p.932 à 935 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0017 à 0020).

Communiqué

Lettre de M. André Lajoinie, président du groupe parlementaire communiste à l'Assemblée nationale, adressée à Mme Elisabeth Guigou, ministre des affaires européennes, parue dans "L'Humanité" du 21 juillet 1992, sur l'ingérence de la Commission des communautés européennes dans la campagne électorale pour le référendum sur le traité de Maastricht.

Article Lettre

Déclaration de M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, au nom des élus communistes à l'Assemblée nationale, devant le Congrès à Versailles le 23 juin, parue dans "L'Humanité" du 24 juin 1992, sur l'opposition du PCF à la révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité sur l'Union européenne.

Article Déclaration

Déclaration de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, sur l'opposition du PCF au projet de révision constitutionnelle et au traité de Maastricht, à l'Assemblée nationale le 6 mai 1992 (p.889 à 893 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0017 à 0020).

Déclaration

Interview de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, à TF1 le 15 septembre 1991, sur la situation politique et économique en URSS après le coup d'état d'août 1991, sur l'élargissement de la CEE à l'Europe de l'Est et sur le conflit yougoslave.

Interview

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement des citoyens, au Grand Jury RTL "Le Monde" LCI, le 6 mai 2001, sur les tortures pratiquées par des militaires français pendant la guerre d'Algérie, sur la situation de la gauche plurielle et sur sa candidature à l'élection présidentielle de 2002, sur la politique gouvernementale concernant notamment l'Europe, la Corse et l'insécurité.

Interview

Interviews de MM. Jean-Luc Bennahmias, secrétaire national des Verts, François Hollande, premier secrétaire du PS, Robert Hue, secrétaire national du PCF, François Loos, président du Parti radical et de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire générale de l'UDF, dans "Revue politique et parlementaire" de mai-juin 2001, sur la notion de souveraineté.

Article Interview Périodique

1er mai 2001

Haut de page