Sport professionnel

Sport professionnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 29 septembre 1999. Organisation et développement des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juin 2001. Le sport de haut niveau.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Avril 1991 Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 décembre 1998. Les nouvelles orientations de la vie sportive.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Activités physiques et sportives.

Communiqué

Communiqué de presse de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur l'organisation de la lutte contre le dopage dans le cyclisme, Paris le 10 octobre 2000.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Juillot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les outils juridiques mis à la disposition des clubs sportifs professionnels français afin d'optimiser leur compétitivité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Guillot  ;  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Henri Nayrou  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2004

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