Républiquefrançaise
Sport professionnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
10 octobre 2000
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Dominique Juillot ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 20 février 2007
Auteur(s) : Arlette Franco ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 30 janvier 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Baptiste Guillot ; Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 31 janvier 2006
Auteur(s) : Denis Merville ; Henri Nayrou ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 1999
Avis
Auteur(s) : Jean-Luc Bennahmias ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 2002
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 1er janvier 2004
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives
Remis le 1er août 2004
Auteur(s) : Jean-Pierre Denis ; Ministère des Sports
Remis le 1er novembre 2003