Sport

Sport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

L'immatriculation des motos neige

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Georges Poulenat  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 

Rapport d'activité 2005 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de Prévention et de Lutte contre le Dopage

Remis le 

La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Drevon  ;  Jean-François Lesne  ;  Pierre Bastien  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2006

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les outils juridiques mis à la disposition des clubs sportifs professionnels français afin d'optimiser leur compétitivité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Guillot  ;  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion du Fonds national pour le développement du sport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Henri Nayrou  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2005

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2004

Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Aucouturier  ;  Pierre Vialle  ;  Chantal Cumunel  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 1999

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