Sport

Auteur(s) : Jean-Pierre Drevon ; Jean-François Lesne ; Pierre Bastien ; Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Contrôle général économique et financier

Remis le 1er avril 2006

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 22 février 2006

Les outils juridiques mis à la disposition des clubs sportifs professionnels français afin d'optimiser leur compétitivité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Baptiste Guillot ; Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 31 janvier 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion du Fonds national pour le développement du sport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Sergent ; Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Denis Merville ; Henri Nayrou ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er juin 2005

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