Sport

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juin 2005

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2004

Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Louis Aucouturier ; Pierre Vialle ; Chantal Cumunel ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque La mixité menacée, organisée le 15 juin 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er septembre 2004

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le sport et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Le programme « Nouveaux services - emplois jeunes » dans le champ jeunesse et sports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Bernard Gomel ; Marie-Odile Lebeaux ; François Boddaert ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Néri ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Défenseur des enfants : rapport annuel - année 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2005

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