Statut

Statut : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 mai 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mai 2010. Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, en réponse à une question sur le rattachement de la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur, au Sénat le 19 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  David Assouline  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les missions de la gendarmerie nationale, à Clermont le 17 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales, sur les missions de la gendarmerie nationale, à Osséja le 17 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales, sur les missions de la gendarmerie nationale, à Pollestres le 17 mai 2010.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, dans "Les Nouvelles calédoniennes" du 19 avril 2010, sur l'évolution du processus politique issu de l'accord de Nouméa.

Article Interview

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les mutations et les missions de la gendarmerie nationale, à Paris le 21 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le regroupement et le commandement des forces de sécurité, au Sénat le 8 avril 2010.

Déclaration

Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 31 mars 2010. Statuts de la Poste

Communiqué

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