Statut

Statut : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 juin 2010. Le comité des signataires de l'Accord de Nouméa.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la mise en oeuvre des accords signés en 1998 sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Paris le 24 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 juin 2010. Préfigurateur de la "société du Grand Paris".

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les mesures visant à promouvoir le volontariat parmi les sapeurs-pompiers, à Paris le 10 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 mai 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mai 2010. Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, en réponse à une question sur le rattachement de la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur, au Sénat le 19 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  David Assouline  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les missions de la gendarmerie nationale, à Clermont le 17 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales, sur les missions de la gendarmerie nationale, à Osséja le 17 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales, sur les missions de la gendarmerie nationale, à Pollestres le 17 mai 2010.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, dans "Les Nouvelles calédoniennes" du 19 avril 2010, sur l'évolution du processus politique issu de l'accord de Nouméa.

Article Interview

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