Subsidiarité

Subsidiarité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du CNPF intitulé "observations sur la réforme des traités en vue d'une union politique européenne", Paris, avril 1991.

Littérature grise Rapport

1er avril 1991

Interview de M. Bernard Bosson, secrétaire général du CDS, dans "Les Echos" le 7 mai 1992, sur la nécessité d'améliorer l'information du Parlement sur les questions européennes et l'évolution des institutions européennes après la ratification du traité de Maastricht.

Article Interview

Interview et article de M. Alain Madelin, vice-président du PR, intitulé "Politique : un mauvais procès fait à l'Europe", parus respectivement dans "Le Quotidien de Paris" le 14 avril et "Le Figaro" le 22 avril 1992, sur la nécessité pour la France de ratifier le traité de Maastricht en dépit de ses imperfections et sur les modalités de la révision constitutionnelle.

Article Interview

Interview de M. Jacques Barrot, président du groupe parlementaire UDC à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" le 10 mars 1992, sur les propositions de l'UDC concernant la ratification du traité de Maastricht et l'attitude de l'opposition dans le débat sur la réforme constitutionnelle.

Article Interview

Interview de M. Alain Madelin, vice-président du PR, dans "La Croix" du 12 décembre 1991, sur les résultats du Conseil européen de Maastricht.

Article Interview

Interviews de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF et du groupe libéral démocratique et réformateur au Parlement européen, dans "Les Dernières Nouvelles d'Alsace" le 30 novembre et "Le Monde" le 21 décembre 1990, sur la construction et l'union européennes.

Article Interview

Interviews de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF, dans "Les Echos" du 2, "Le Figaro" du 9 et à Europe 1 le 12 décembre 1991, sur les enjeux de Maastricht, sur l'Union économique et monétaire, les institutions de la CEE et la politique étrangère et de sécurité communes.

Article Interview

Article de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien président de la République et président de l'UDF, dans "Paris-Match" du 19 juillet 1990, intitulé "Notre Europe telle que je la vois".

Article

Interview de Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, dans "Les Echos" le 13 décembre 1990, sur les propositions françaises pour la construction européenne, la politique commune et les institutions communautaires.

Article Interview

Interview de M. Raymond Barre, député apparenté UDC, à RTL le 11 décembre 1991, sur l'attitude de la Grande-Bretagne et de l'Allemagne sur l'Europe, sur les résultats du Conseil de Maastricht et sur l'idée de référendum sur la Constitution.

Interview

Interviews de M. Jacques Delors, président de la Commission des Communautés européennes, à RTL le 11, France-Inter le 12 et à RTL le 15 décembre 1991, sur les résultats du Conseil européen de Maastricht et les relations de la CEE avec les pays de l'Est.

Interview

Déclaration de M. Valéry Giscard d'Estaing, président du groupe libéral démocratique et réformateur au Parlement européen et président de l'UDF, sur le principe de subsidiarité dans l'organisation future de l'union européenne, Strasbourg le 11 juillet 1990.

Déclaration

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