Télécommunications

Télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, sur le tarif social du mobile, à Paris le 7 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les mesures d'accompagnement de la révolution numérique en matière de couverture du territoire, de défense du consommateur, de financement, Paris le 28 janvier 2011.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, à "LCI" le 14 janvier 2011, sur plusieurs sujets d'actualité (la mort de deux otages français au Niger, l'évolution de la situation en Tunisie, la présence de l'Etat au sein de l'Autorité de régulation des télécoms ou encore sur l'espionnage industriel).

Interview

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2010)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 18e rapport d'activité - Année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le  1er juillet 2010

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2010

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2009)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement prioritaire de l'économie numérique et notamment, de l'internet très haut débit via la fibre optique, en bénéficiant de l'emprunt national, Paris le 10 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Entreprise publique La Poste et activités postales.

Communiqué

Rapport annuel d'activité de l'ARCEP 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Tribune de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Libération" le 1er juin 2009, sur le projet de loi "Création et Internet" et le principe de "riposte graduée" contre le téléchargement illégal, intitulée "La torpille socialiste contre Hadopi a raté sa cible".

Article Tribune

1er juin 2009

Table ronde - Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril - 25 mai 2009 : rapport de restitution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Girard  ;  Stéphane Le Bouler  ;  Camille Fevrier  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

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