Télécommunications

Télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations économiques franco-cubaines, à La Havane le 11 mai 2015.

Déclaration

L'informatisation de la société

Rapport officiel

Auteur(s) :  Simon Nora  ;  Alain Minc  ;  Présidence de la République

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 22e rapport d'activité 2013-2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Le service universel des communications électroniques au regard des nouveaux usages technologiques : enjeux et perspectives d'évolution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Camani  ;  Fabrice Verdier  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Une gestion dynamique du spectre pour l'innovation et la croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Joëlle Toledano  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Interview de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, à "Europe 1" le 14 mars 2014, sur la vente de l'entreprise SFR.

Interview

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'application du principe de "sobriété" pour concilier le déploiement des réseaux de télécommunication et la santé environnementale et la création d'un dispositif national de surveillance et de mesure de l'exposition du public aux ondes électromagnétiques, à l'Assemblée nationale le 23 janvier 2014.

Déclaration

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 21e rapport d'activité 2012-2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Les quartiers numériques - Une ambition collective au service du rayonnement international des écosystèmes numériques français et de leurs « Tech Champions »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Jouyet  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le déploiement du Très Haut Débit en France, Paris le 11 avril 2013.

Déclaration

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