Télécommunications

Télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 19e rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 20e rapport d'activité 2011-2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Le soutien à l'économie numérique et à l'innovation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Parent  ;  Jacques Le Pape  ;  Alexandre Siné  ;  Pierre Hausswalt  ;  Cédric Garcin  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie, de l'économie numérique, sur le bilan gouvernemental en matière de communications électroniques, Paris le 18 janvier 2012.

Déclaration

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2011

France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique

Remis le 

Concertation et information locales dans le cadre de l'implantation d'antennes relais - Diminution de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique

Remis le 

Mission sur le développement des services de vidéo à la demande et leur impact sur la création

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Hubac  ;  Centre national du Cinéma et de l'Image animée

Remis le  1er décembre 2010

Echanges informels et relations de travail à l'heure des changements organisationnels et de l'informatisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thomas Amossé  ;  Danièle Guillemot  ;  Frédéric Moatty  ;  Jérémie Rosanvallon  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

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