Téléphone mobile

Téléphone mobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2011 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de l'association "Pour une réglementation des implantations d'antennes-relais de téléphonie mobile" (PRIARTéM), sur la nécessité d'un renforcement des normes et d'un plafonnement du rayonnement des antennes-relais, Paris le 19 avril 2012.

Déclaration Lettre

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le développement des services mobiles sans contact, à Paris le 21 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur le bilan de la lutte contre l'insécurité routière et les principaux axes de la politique de la sécurité routière en 2012.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 décembre 2011, sur l'attribution de fréquences pour la quatrième génération de téléphonie mobile.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les apports de la vidéo-surveillance à la lutte contre la criminalité et la délinquance, à Paris le 21 décembre 2011.

Déclaration

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2011)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Bigot  ;  Patricia Croutte  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le  1er octobre 2011

Prospective du m-tourisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur les orientations préconisées pour la politique de la montagne, Bonneville le 7 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2719) du 8 juillet 2010 sur l'évaluation de la mise en œuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Amélioration de la relation numérique à l'usager - Rapport issu des travaux du groupe Experts Numériques - Septembre 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Franck Riester  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le développement des applications internet pour le téléphone mobile et le lancement d'un appel à projets européens, à Paris le 13 juillet 2011.

Déclaration

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