Téléphone mobile

Téléphone mobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Concertation et information locales dans le cadre de l'implantation d'antennes relais - Diminution de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique

Remis le 

Téléphone et sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er mai 2011

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 1er juin 2011. Le lancement de la procédure d'attribution des fréquences pour la quatrième génération de téléphonie mobile.

Communiqué

1er juin 2011

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les performances technologiques de l'entreprise Alcatel, Paris le 17 mai 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 mai 2011, sur les mesures décidées par le Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) pour lutter contre l'augmentation de la mortalité routière.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de sécurité, notamment l'instauration de "patrouilleurs", et la réforme de la garde à vue, à Eculy (Rhône) le 2 mai 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture du territoire en téléphonie mobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, à I-Télé le 24 mars 2011, sur la lutte contre la délinquance et l'insécurité, la polémique autour l'emploi du mot "croisade" à propos de la mobilisation des Nations unies sur la Libye, les élections cantonales et l'organisation du débat sur la laïcité.

Interview

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la mise en place d'un tarif social pour le téléphone mobile et les perspectives de la mise en oeuvre d'un tarif social également pour internet, à Paris le 7 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, sur le tarif social du mobile, à Paris le 7 mars 2011.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à France 2 le 10 mars 2011, sur le projet de surtaxe des revenus locatifs des microsurfaces et la fin de la trêve hivernale des expulsions.

Interview

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