Téléphone mobile

Téléphone mobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la loi de programmation militaire, au Sénat le 21 octobre 2013.

Déclaration

Radiofréquences et santé : mise à jour de l'expertise

Avis

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Diminution de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile - Rapport de synthèse des expérimentations du COPIC

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Flury-Hérard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les stratégies de sécurité mises en oeuvre face au développement de la cybercriminalité, à Lyon le 8 juillet 2013.

Déclaration

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lescure  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'activité 2012 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Interview de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à Canal Plus le 15 février 2013, sur notamment la baisse des prix du gaz, la sécurité nucléaire, la proposition de loi sur les ondes électromagnétiques et le débat sur la transition énergétique.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de l'économie numérique, sur l'objectif gouvernemental de couvrir tout le territoire en très haut débit d'ici 10 ans, sur les moyens pour y parvenir et sur le développement du numérique au service de la vie au quotidien, Paris le 21 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le développement des services mobiles sans contact, Paris le 15 octobre 2012.

Déclaration

Enfants et écrans : grandir dans le monde numérique - Rapport 2012 consacré aux droits de l'enfant

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Baudis  ;  Marie Derain  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

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