Terrain à bâtir

Terrain à bâtir : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à RMC le 18 janvier 2012, sur le financement de la construction de logements et les enjeux du sommet social concernant le logement.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 18 janvier 2011, sur la situation en Tunisie, le nouveau prêt à taux zéro (PTZ+), la politique tarifaire de la SNCF et le développement de la filière photovoltaïque.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le nouveau prêt à taux zéro (PTZ+) pour l'achat d'un logement et sur le développement de l'offre de logements dans les zones tendues, notamment en Ile-de-France, à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) le 17 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la modernisation des offices publics de l'habitat, la politique du logement social et la rénovation thermique des bâtiments, au Havre le 22 avril 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 octobre 2008. La mise à disposition des terrains militaires.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur les besoins à prendre en compte pour solutionner la crise du logement : terrains à prix raisonnables, fluidité du parc social, construction locative sociale, accession à la propriété sociale, sur les mesures contenues dans le budget 2008, ainsi que sur le problème du manque de places d'hébergement d'urgence, Lyon le 28 septembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Juillet 1989 L'agglomération parisienne.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Septembre 1992 La prévention de la corruption et la transparence de la vie économique et des procédures publiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Octobre 1989 Programme d'actions immédiates pour l'agglomération parisienne.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Charasse, ministre chargé du budget, sur l'évolution des finances de l'Etat et sur le projet de loi visant à réduire le déficit budgétaire pour 1991 (projet de loi portant diverses dispositions d'ordre économique et financier), à l'Assemblée nationale le 11 et au Sénat le 26 juin 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de la ville, sur le projet de loi d'orientation pour la ville, Paris le 16 avril 1991.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, sur Europe 1 le 24 octobre 2005 et sur LCI le 27 octobre 2005, sur la politique du logement du gouvernement de M. Dominique de Villepin, et plus particulièrement le projet de loi « Engagement national pour le logement ».

Interview

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