TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Viviane Artigalas  ;  Nassimah Dindar  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'activité de la Délégation aux outre-mer pendant la pandémie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 avril 2020 - Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur la mise en oeuvre des mesures préconisées dans l'avis du Conseil scientifique pour les territoires d'outre-mer pour lutter contre l'épidémie de COVID-19, Paris le 10 avril 2020.

Déclaration

La gestion des déchets dans les départements d'outre-mer - Note additionnelle au rapport de la mission MAP (...)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mireille Campana  ;  Philippe Cannard  ;  Pascal Douard  ;  Jérôme Fournel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur le projet de loi instituant un régime de retraite universel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mansour Kamardine  ;  Serge Letchimy  ;  Sophie Panonacle  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Préfiguration de l'application de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Carol Buy  ;  Henri-Luc Thibault  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le sport et la santé dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maud Petit  ;  Jean-Philippe Nilor  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Les outre-mer face au défi du changement climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux Outre-mer sur la continuité territoriale dans les Outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lenaïck Adam  ;  Nathalie Bassire  ;  Monica Michel  ;  Nicole Sanquer  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur le nouveau partenariat avec l'Afrique après Cotonou

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Valérie Thomas  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conseil des ministres du 12 décembre 2018. Statut d'autonomie et dispositions institutionnelles de la Polynésie française.

Communiqué

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