Trafic maritime

Trafic maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel, à CNews le 25 novembre 2022, sur l'accueil des immigrants du bateau "Ocean Viking" et le service national universel.

Interview

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer, sur sa feuille de route sur la protection de la biodiversité marine, le développement de l’activité économique maritime et la planification des espaces maritimes, le 17 novembre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer, sur l’énergie, le Brexit, le trafic maritime et l’impact du coût du transport des containers, à l'Assemblée nationale, le 25 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention portant création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime, à l'Assemblée nationale le 17 février 2022.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 9 août 2021, sur les relations entre la France et l'Iran et l'accord concernant le nucléaire iranien.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 juillet 2020. Conditions d'exercice d'activités maritimes accessoires et à proximité du littoral.

Communiqué

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les enjeux de développement économique et de protection du milieu marin, à l'Assemblée nationale le 4 février 2020.

Conférence de presse

La transformation du modèle économique des grands ports maritimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Amaury Decludt  ;  Jordan Cartier  ;  Geoffroy Caude  ;  Bruno Fulda  ;  François Marendet  ;  Adolphe Colrat  ;  Florence Gomez  ;  Philippe Gudefin  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la compétitivité des ports maritimes à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur Mers et océans : quelle stratégie pour la France ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Melenchon  ;  Joachim Son-Forget  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 17 octobre 2018 sur les enjeux stratégiques en mer de Chine méridionale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Delphine O  ;  Jean-Luc Reitzer  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union, COM (2018) 568 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Didier Marie  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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