Traité de Lisbonne

Traité de Lisbonne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur les relations interparlementaires, la construction de la paix et la mise en oeuvre du Traité de Lisbonne, Paris le 9 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les principaux sujets inscrits à l'ordre du jour du Conseil européen, notamment les institutions communautaires, le Sommet de Copenhague sur le climat et les politiques communes face à la crise économique et financière, à l'Assemblée nationale le 9 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, à l'Assemblée nationale le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité au Sénat, sur le choix des personnalités au poste de président du Conseil européen et de Haut représentant de la PESC, Paris le 26 novembre 2009.

Déclaration

Lettre de M. François Fillon, Premier ministre, adressée à M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, le 30 novembre 2009, sur la désignation par l'Assemblée nationale de deux observateurs au Parlement européen dans le cadre de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne.

Lettre

Déclaration conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, Paris le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur la préparation du Sommet de Copenhague concernant la lutte contre le réchauffement climatique, à Port d'Espagne le 27 novembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice (programme de Stockholm)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie David  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Hugues Portelli  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la désignation de M. Herman Van Rompuy et de Catherine Ashton aux postes de Président du Conseil européen et de Haut Représentant pour les Affaires étrangères et la Politique de sécurité, Paris le 20 novembre 2009.

Déclaration

Entretien de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Aujourd'hui en France" du 23 novembre 2009, sur le nouveau président du Conseil européen et sur le Haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité.

Article Interview

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le premier président stable du Conseil européen, le Haut représentant pour les affaires étrangères, les membres de la Commission européenne et sur le Sommet de Copenhague concernant le climat, à Bruxelles le 19 novembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

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