Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Michel Jobert, président du Mouvement des démocrates, dans "Témoignage Chrétien" le 24 septembre 1984, intitulé "Le dialogue ininterrompu et la guerre des étoiles".

Article

Interviews de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, à RMC le 13 janvier et à RTL le 24 janvier 1992, sur la situation en Algérie, les accords de Maastricht, la lutte contre le Front national et l'élection de M. Henri Emmanuelli à la présidence de l'Assemblée.

Interview

Article de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF, dans "Marianne" de décembre 1991, sur les raisons de son approbation du traité de Maastricht, intitulé "Un bon accord".

Article

1er décembre 1991

Schéma de l'intervention de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'association des parlements nationaux à la construction européenne, au Sénat le 23 mai 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur les procédures de décision prévues dans le futur traité d'union européenne, sur la co-décision pour le Parlement européen et sur le rôle du Conseil européen, Strasbourg le 15 mai 1991.

Déclaration

Interview de M. Alain Madelin, vice président de l'UDF et du PR, à RTL le 9 décembre 1991, sur les problèmes posés par la fin de l'URSS, l'enjeu du sommet de Maastricht, la responsabilité de l'Etat dans la contamination des transfusés par le SIDA et le débat autour de leur indemnisation.

Interview

Interview de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, à "Sud-Ouest" le 14 janvier 1992, sur la reconnaissance par la CEE de certaines républiques ex-yougoslaves et l'action de la CEE dans le conflit yougoslave.

Article Interview

Point de presse de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'état des négociations pour le traité d'union européenne, Paris le 26 juin 1991.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'état des négociations au sein des conférences intergouvernementales sur l'union politique et l'union économique et monétaire, à l'Assemblée nationale le 19 juin 1991.

Déclaration

Intervention de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur le traité de Maastricht, sur les amendements du Sénat concernant le droit de vote des étrangers de la CEE, et sur la ligne politique de la France dans la crise yougoslave, devant la presse diplomatique à Paris le 17 juin 1992.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur les conséquences de l'union européenne sur l'Alliance atlantique, le désarmement en URSS et en Europe et le COCONA, Bruxelles le 19 décembre 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Delors, président de la Commission des Communautés européennes, sur la négociation sur l'union politique européenne et sur le bilan du Conseil européen de Maastricht, Strasbourg les 20 novembre et 12 décembre 1991.

Déclaration

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