Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, intitulée "Dix ans de politique extérieure de l'UE et les perspectives : le point de vue français", Bucarest le 3 septembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, lors du point de presse conjoint avec M. Luis Amado, ministre portugais des affaires étrangères, sur les priorités de la présidence portugaise de l'Union européenne, Lisbonne le 20 juillet 2007.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur le droit des marques au niveau international, à l'Assemblée nationale le 4 avril 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 L'Union politique et l'union économique et monétaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 L'Union politique et l'union économique et monétaire.

Communiqué

Interview de M. Dominique Baudis, président exécutif du CDS, à RMC le 5 janvier 1992, sur la présentation de voeux de M. François Mitterrand le 31 décembre et sur les perspectives politiques.

Interview

Conférence de presse de M. Claude Cheysson, ministre des relations extérieures, sur le traité d'Oujda entre le Maroc et la Libye et les rapports entre la France et l'OLP, Tunis le 2 septembre 1984.

Conférence de presse Déclaration

Article de M. Michel Jobert, président du Mouvement des démocrates, dans "Témoignage Chrétien" le 24 septembre 1984, intitulé "Le dialogue ininterrompu et la guerre des étoiles".

Article

Interviews de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, à RMC le 13 janvier et à RTL le 24 janvier 1992, sur la situation en Algérie, les accords de Maastricht, la lutte contre le Front national et l'élection de M. Henri Emmanuelli à la présidence de l'Assemblée.

Interview

Article de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF, dans "Marianne" de décembre 1991, sur les raisons de son approbation du traité de Maastricht, intitulé "Un bon accord".

Article

1er décembre 1991

Schéma de l'intervention de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'association des parlements nationaux à la construction européenne, au Sénat le 23 mai 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur les procédures de décision prévues dans le futur traité d'union européenne, sur la co-décision pour le Parlement européen et sur le rôle du Conseil européen, Strasbourg le 15 mai 1991.

Déclaration

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