Traitement des déchets

Traitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la réforme de l'éco-organisme Eco-Emballages et sur l'intégration des objectifs du Grenelle de l'Environnement au cahier des charges d'Eco-Emballages et d'Adelphe, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur la gestion des déchets nucléaires, à l'Assemblée nationale le 13 octobre 2009.

Déclaration

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Mesures de police et sanctions applicables aux transferts transfrontaliers de déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 janvier 2009. Engagement national pour l'environnement.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, à i-Télé le 15 septembre 2008, sur la fiscalité écologique, la notion de "prix écologique" et l'extension du système du bonus-malus appliqué aux produits consommateurs d'énergie ou polluants, et la préparation du budget 2009.

Interview

Déclaration de Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie, sur les priorités de la présidence française du Conseil de l'Union européenne en matière d'environnement, Bruxelles le 15 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Éric Besson, secrétaire d'État à la Prospective, de l'Évaluation des politiques publiques et Développement de l'économie numérique, sur le retraitement du matériel informatique usagé, Paris le 24 juin 2008.

Déclaration

Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008

Avis

Auteur(s) :  Michèle Attar  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur les enjeux de la gestion des déchets ménagers en France, Paris le 22 avril 2008 (principaux passages).

Déclaration

Etude des risques sanitaires liés au fonctionnement de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de la Cacem (Martinique)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er avril 2008

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