Traitement des déchets

Lettre de M. François Fillon, Premier ministre, adressée à M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, le 22 mai 2011, sur les grandes orientations d'une mission d'évaluation du coût du parc électro-nucléaire français.

Lettre

22 mai 2011

Conseil des ministres du 20 avril 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

20 avril 2011

Conférence de presse de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la coopération bilatérale entre la France et la Tunisie dans le domaine de l'environnement et la politique des visas en faveur des jeunes Tunisiens, à Tunis le 7 mars 2011.

Déclaration Conférence de presse

7 mars 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique de recyclage des déchets de produits phytopharmaceutiques issus de l'agriculture, à Paris le 8 février 2011.

Déclaration

8 février 2011

Rapport sur l'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Bataille ; Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 19 janvier 2011

Conseil des ministres du 15 décembre 2010. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des déchets.

Communiqué

15 décembre 2010

Rapport d'évaluation du Grenelle de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 2 novembre 2010

Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marc Caffet ; Bruno Sauvalle ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 1er juin 2010