Traitement des données

Traitement des données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Développement de l'assurance du risque cyber

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la stratégie nationale pour le Cloud et la souveraineté numérique, à Strasbourg le 12 septembre 2022.

Déclaration

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 6e rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Remis le 

Rapport public 2021 de l'Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d'information pour le secteur santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Remis le 

Rapport public 2019 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Remis le 

Rapport public 2018 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé sur la 1ère année de mise en oeuvre du dispositif (oct. 2017 – sept. 2018)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Remis le 

Les dispositifs de recommandation des œuvres audiovisuelles et musicales sur les services en ligne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie-Laure Benabou  ;  Joëlle Farchy  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le Numérique, protection des populations et territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le lancement de "Mon espace santé", le 3 février 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la proposition de législation européenne sur les services numériques (DSA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Florence Blatrix Contat  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Cartographie des productions de statistiques publiques dans les domaines de la santé et de la solidarité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Erik Rance  ;  Nicole Roth  ;  Jean-Marc Betemps  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 10 novembre 2021. Registre national des entreprises.

Communiqué

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