Traitement des données

Traitement des données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 7e rapport d'activité 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications, concernant l'intelligence artificielle, les infrastructures de télécommunication et le règlement sur les données au sein de l'Union européenne.

Déclaration

L'état de santé de la population en France - Édition 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Guillaume Bagein  ;  Vianney Costemalle  ;  Thomas Deroyon  ;  Jean-Baptiste Hazo  ;  Diane Naouri  ;  Elise Pesonel  ;  Annick Vilain  ;  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Développement de l'assurance du risque cyber

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la stratégie nationale pour le Cloud et la souveraineté numérique, à Strasbourg le 12 septembre 2022.

Déclaration

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 6e rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Remis le 

Rapport public 2021 de l'Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d'information pour le secteur santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Remis le 

Rapport public 2019 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Remis le 

Rapport public 2018 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé sur la 1ère année de mise en oeuvre du dispositif (oct. 2017 – sept. 2018)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Remis le 

Les dispositifs de recommandation des œuvres audiovisuelles et musicales sur les services en ligne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie-Laure Benabou  ;  Joëlle Farchy  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le Numérique, protection des populations et territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le lancement de "Mon espace santé", le 3 février 2022.

Déclaration

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