Républiquefrançaise
Traitement des données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Bertrand Gaillot ; Éric Tison ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 15 décembre 2020
Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19
Remis le 21 juin 2020
Avis
Auteur(s) : Soraya Duboc ; Daniel-Julien Noël ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 10 février 2021
Conférence de presse
10 février 2021
Auteur(s) : Alexandra Bensamoun ; Yohann Bouquerel ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Didier Baichère ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remis le 15 juillet 2019
Auteur(s) : Cédric Villani ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Auteur(s) : Bettina Laville ; Ghislaine Hierso ; Geoffroy de Vienne ; France Stratégie
Remis le 6 juillet 2020
Auteur(s) : Marine Cotty-Eslous ; Olivier Clatz ; Jean-Baptiste Manenti ; Joséphine Hurstel ; Conseil national du numérique
Remis le 11 juin 2020
Auteur(s) : Conseil national du numérique
Remis le 15 mai 2020
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
Remis le 7 juin 2020
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 9 juin 2020