Républiquefrançaise
Traitement des données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Alexandra Bensamoun ; Yohann Bouquerel ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 15 décembre 2020
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Didier Baichère ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remis le 15 juillet 2019
Auteur(s) : Cédric Villani ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Avis
Auteur(s) : Bettina Laville ; Ghislaine Hierso ; Geoffroy de Vienne ; France Stratégie
Remis le 6 juillet 2020
Auteur(s) : Marine Cotty-Eslous ; Olivier Clatz ; Jean-Baptiste Manenti ; Joséphine Hurstel ; Conseil national du numérique
Remis le 11 juin 2020
Auteur(s) : Conseil national du numérique
Remis le 15 mai 2020
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
Remis le 7 juin 2020
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 9 juin 2020
Auteur(s) : Jean-Luc Fugit ; Gérard Longuet ; Catherine Procaccia ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 13 novembre 2019
Remis le 23 avril 2020
Auteur(s) : Jean Martin ; Liliane De Carvalho ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 13 juillet 2014
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Dardayrol ; Marc Meyer ; Françoise Trassoudaine ; Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Remis le 15 juillet 2015