Transfusion sanguine

Transfusion sanguine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 Novembre 1991 Indemnisation des personnes contaminées par le Sida à l'occasion d'une transfusion.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Mai 1994 La réorganisation de la collecte et du traitement du sang.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Novembre 1992 Transfusion sanguine.

Communiqué

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er mars 2005

Rapport sur l'évolution de l'Institut national de la transfusion sanguine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Hélène Strohl  ;  Régis Demounem  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport annuel sur le dispositif d'indemnisation des hémophiles et transfusés contaminés par le virus de l'immunodéficience humaine (V.I.H) : 6ème exercice : mars 1997 à février 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport du Comité de suivi de la sécurité transfusionnelle : années 1996-1997

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Brun-Vézinet  ;  Janine Goujard  ;  Patrick Hervé  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er février 1998

Article de M. Jean-François Deniau, député UDF, dans "Le Figaro magazine" du 10 juillet 1993, sur la justice intitulé "Toute la lumière".

Article

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la sécurité du don de sang et le maintien des principes de bénévolat, de gratuité et d'anonymat, Tarbes le 7 mai 1993.

Déclaration

Interviews de Mme Simone Veil, députée européen, à France Inter le 10 novembre 1992, à France 2 le 10 décembre, dans "Le Journal du Dimanche" le 27 et Europe 1 le 28 décembre, sur le pardon de la France aux victimes du sang contaminé, sur la tragédie yougoslave et l'impuissance européenne, et sur le sort des palestiniens expulsés d'Israël.

Article Interview

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, député PS et président du Mouvement des citoyens, à RTL le 12 novembre, extraits d'une déclaration le 14 novembre devant le comité directeur du PS et interview le 25 novembre 1992 à Europe 1, sur la réunion éventuelle de la Haute Cour de justice dans l'affaire du sang contaminé et les négociations du GATT sur l'agriculture.

Article Déclaration Interview

Extraits de l'interview de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'industrie et du commerce extérieur, à RTL le 25 octobre 1992, sur les nouvelles modalités de la politique industrielle, la situation économique, le budget de 1993 et le PS.

Interview

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