Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à France-Info le 19 avril 2010, sur les conséquences du nuage de cendres du volcan islandais et sur le classement des zones sinistrées consécutives à la tempête Xynthia.

Interview

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, en réponse à une question sur les conséquences du nuage de cendres consécutif à l'éruption volcanique en Islande, à l'Assemblée nationale le 27 avril 2010.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 avril 2010, sur les premiers vols tests et la reprise progressive du trafic aérien suite à l'éruption volcanique en Islande.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 avril 2010, sur les mesures prises pour faire face aux conséquences de l'éruption volcanique en Islande au niveau de l'organisation du trafic aérien et de la situation des voyageurs à l'étranger et en France.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 avril 2010, sur l'annonce de la fermeture des aéroports du nord de la France, la mobilisation des consulats de France et la mise en oeuvre d'un dispositif de coordination et d'échange d'informations au niveau européen suite à l'éruption volcanique en Islande.

Communiqué

Les comptes des transports en 2008 : 46ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2009

Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Pitié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à RTL le 10 novembre 2009, sur la mise en oeuvre de la loi sur le service minimum dans les transports, l'augmentation des péages pour le fret et les élections régionales de 2010 en Poitou-Charentes.

Interview

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur l'élaboration du programme national d'infrastructures de transport, à Paris le 22 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la promotion du transport routier de voyageurs dans une perspective d'avenir, de développement et de sécurité, Paris le 18 mai 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Jacques Kossowski  ;  Maxime Bono  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

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