Transport maritime

Transport maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c'est protéger

Auteur(s) : Jean-François Landel - Maryline Simoné - Jean-Jacques Morvant - Bernard de Courrèges d'Ustou - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale des Affaires maritimes - Inspection générale des Finances

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur l'importance du programme volontaire de certification environnementale pour l'industrie maritime européenne (Green Marine Europe), Brest, 11 février 2022.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur les enjeux du sommet de Brest sur la protection des océans, Paris, 28 janvier 2022.

Intervenant(s) :

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Rapport

Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités – Marchandises - Transports maritimes et ports - Rapport thématique Février 2022

Auteur(s) : Geoffroy Caude - France Stratégie - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur les grands axes de la politique en faveur de la marine marchande, Paris le 30 novembre 2021.

Intervenant(s) :

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Rapport

Rapport annuel 2020 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Auteur(s) : Autorité de la Qualité de Service dans les Transports

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 8 septembre 2021. Dépôt des déchets des navires dans les ports.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur l'océan "bien commun" et la nécessaire évolution du droit international de la mer et du concept de zone économique exclusive, Marseille le 7 septembre 2021.

Intervenant(s) :

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Discours

Conseil des ministres du 2 juin 2021. Navigation et transports maritimes.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur la situation des entreprises de transport transmanche et la stratégie portuaire résultant du Brexit et de la crise sanitaire, au Sénat le 23 mars 2021.

Intervenant(s) :

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Discours

Conseil des ministres du 21 octobre 2020. Conditions d'exercice d'activités maritimes accessoires et à proximité du littoral.

Intervenant(s) :

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Rapport

Rapport annuel 2019 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Auteur(s) : Autorité de la Qualité de Service dans les Transports

Date de remise :

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