Transport maritime

Conseil des ministres du 11 janvier 2023. Organisation maritime internationale.

Communiqué

11 janvier 2023

L'adaptation au changement climatique des gestionnaires d'infrastructures de navigation maritime et fluviale en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 23 novembre 2022

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer, sur les ferries transmanches et la France en tant que puissance maritime, au Sénat, le 2 novembre 2022.

Déclaration

2 novembre 2022

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pascale Boyer ; Chantal Jourdan ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 11 octobre 2022

Développement d'une filière de transport maritime à voile

Rapport d'étude

Auteur(s) : Franck Cammas ; Denis Mehnert ; Antoine Pichon ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 15 octobre 2020

Rapport d'information (...) relatif aux risques liés au transport de produits à base de nitrate d'ammonium

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Filleul ; Pascal Martin ; Philippe Tabarot ; Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 6 juillet 2022

Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c'est protéger

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-François Landel ; Maryline Simoné ; Jean-Jacques Morvant ; Bernard de Courrèges d'Ustou ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale des affaires maritimes ; Inspection générale des finances