Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, du ministère de l'intérieur, du secrétaire d'État au commerce, à l'artisanat, à la consommation, et à l'économie sociale et solidaire et du secrétariat d'État aux transports, à la mer et à la pêche, en date du 4 juin 2015, sur le tarif forfaitaire pour les courses de taxi entre Paris et les aéroports d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur la lutte contre le dumping social dans le transport routier, à l'Assemblée nationale le 17 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les politiques communes des transports et de la pêche, à l'Assemblée nationale le 3 février 2015.

Déclaration

Les nouveaux usages de la route

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Rocchi  ;  Frédéric Pichon  ;  Jean Panhaleux  ;  Marc d'Aubrepy  ;  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2014

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Législation des transports applicable à Mayotte et adaptation au droit européen.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV le 10 octobre 2014, sur la décision de suspendre l'écotaxe.

Interview

Interview de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, à "RMC/BFMTV" le 23 juin 2014, sur le dossier Alstom, le péage poids lourds.

Interview

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France Info" le 23 juin 2014, sur le dossier Alstom et le remplacement de l'écotaxe par un péage de transit pour les poids lourds.

Interview

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'écotaxe Poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le dumping social dans les transports européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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