Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les mesures en faveur du secteur du transport routier, l'avenir du Comité national routier et la mise en oeuvre par les transporteurs de la charte d'engagement volontaire "Objectif CO2", à Paris le 5 novembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 novembre 2015. Approbation de l'accord entre la France et la République fédérative du Brésil concernant les transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises.

Communiqué

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le développement du transport routier de voyageurs avec ses enjeux propres de sécurité routière et la modernisation du cadre juridique relatif aux gares routières, à Paris le 14 octobre 2015.

Déclaration

Financement des infrastructures et transport routier - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pinet  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2015

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des zones rurales, à Vesoul le 14 septembre 2015.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, du ministère de l'intérieur, du secrétaire d'État au commerce, à l'artisanat, à la consommation, et à l'économie sociale et solidaire et du secrétariat d'État aux transports, à la mer et à la pêche, en date du 4 juin 2015, sur le tarif forfaitaire pour les courses de taxi entre Paris et les aéroports d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur la lutte contre le dumping social dans le transport routier, à l'Assemblée nationale le 17 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les politiques communes des transports et de la pêche, à l'Assemblée nationale le 3 février 2015.

Déclaration

Les nouveaux usages de la route

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Rocchi  ;  Frédéric Pichon  ;  Jean Panhaleux  ;  Marc d'Aubrepy  ;  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2014

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Législation des transports applicable à Mayotte et adaptation au droit européen.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV le 10 octobre 2014, sur la décision de suspendre l'écotaxe.

Interview

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