Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 12 décembre 2013, sur la future réforme ferroviaire, la lutte contre le dumping social dans le transport routier et l'écotaxe.

Interview

La transition énergétique dans les transports

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Sébastien Genest  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le nouveau pont construit à Bordeaux, l'aménagement du territoire et sur le projet de loi de décentralisation, à Bordeaux le 16 mars 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 décembre 2012. Durée du travail des conducteurs indépendants du transport public routier.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 novembre 2012. Systèmes de transport intelligents

Communiqué

Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juin 2012. Durée du travail des conducteurs indépendants du transport public routier.

Communiqué

L'accès aux terminaux de transport combiné

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Alexandra Subremon  ;  Yves Morin  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de Schéma national des infrastructures de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sébastien Genest  ;  Pierre-Jean Rozet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la politique du transport routier en 2012, notamment l'écoredevance PL (poids lourd) et la mise en place d'une TVA sociale, à Paris le 11 janvier 2012.

Déclaration

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