Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, à "RMC/BFMTV" le 23 juin 2014, sur le dossier Alstom, le péage poids lourds.

Interview

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France Info" le 23 juin 2014, sur le dossier Alstom et le remplacement de l'écotaxe par un péage de transit pour les poids lourds.

Interview

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'écotaxe Poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le dumping social dans les transports européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 12 décembre 2013, sur la future réforme ferroviaire, la lutte contre le dumping social dans le transport routier et l'écotaxe.

Interview

La transition énergétique dans les transports

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Sébastien Genest  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le nouveau pont construit à Bordeaux, l'aménagement du territoire et sur le projet de loi de décentralisation, à Bordeaux le 16 mars 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 décembre 2012. Durée du travail des conducteurs indépendants du transport public routier.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 novembre 2012. Systèmes de transport intelligents

Communiqué

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