Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juin 2012. Durée du travail des conducteurs indépendants du transport public routier.

Communiqué

L'accès aux terminaux de transport combiné

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Alexandra Subremon  ;  Yves Morin  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de Schéma national des infrastructures de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sébastien Genest  ;  Pierre-Jean Rozet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la politique du transport routier en 2012, notamment l'écoredevance PL (poids lourd) et la mise en place d'une TVA sociale, à Paris le 11 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique de développement de modes de transport alternatifs au transport routier de marchandises, à Paris le 20 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la modernisation du transport routier de marchandises, à Paris le 27 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport routier de voyageurs, à Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en place de la taxe poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport (E 4200)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique du transport routier, sur le développement d'une filière verte logistique, la réforme portuaire et la régulation du fret ferroviaire, à Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

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