Travail temporaire

Travail temporaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la politique suivie depuis 1981 en matière d'emploi et de relations du travail, à l'Assemblée nationale le 3 décembre 1985.

Déclaration Sélection

Communiqué de presse de la CFDT du 15 novembre 1984, sur le bilan des accords collectifs (novembre 1982 - novembre 1984) concernant le secteur du travail temporaire.

Communiqué Dossier Littérature grise

Flexicurité en Europe - Eléments d'analyse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective et à l'Evaluation des Politiques publiques

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de modernisation sociale, Paris le 9 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Février 1986 La modernisation de la vie sociale dans les entreprises.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Mai 1990 Adaptation du régime des contrats précaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Mai 1992 Lutte contre le chômage d'exclusion.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le secteur du Bâtiment et des Travaux publics français face à l'élargissement de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, de modernisation sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Le recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Gourinchas  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2004

Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Fragonard  ;  Michel Raymond  ;  Denis Soubeyran  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er juillet 1999

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