Travail temporaire

Travail temporaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la politique de la sécurité au travail, la prévention des risques professionnels, et l'apport positif des directives communautaires sur la législation française, Paris le 29 novembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Préventique" de janvier-février 1990, sur l'Europe sociale, la sécurité du travail et le travail précaire.

Article Interview

1er janvier 1990

CM. 17 mars 1982 Ordonnance modifiant le code du travail maritime

Communiqué

CM. 27 janvier 1982 Les ordonnances

Communiqué

CM. 6 janvier 1982 Le calendrier de la préparation des ordonnances

Communiqué

CM. 25 novembre 1981 Projet de loi d'orientation autorisant le gouvernement par application de l'article 38 de la constitution à prendre des mesures d'ordre social en faveur de l'emploi

Communiqué

CM. 4 novembre 1981 Les droits des travailleurs

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Mars 1987 Contrats d'engagement maritime à durée déterminée.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 mai 2000. Modernisation sociale.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de réforme de la législation sur les accidents du travail, la prévention des risques, la protection des victimes et la prise en charge des maladies professionnelles (dossier de presse en annexe), Paris le 3 octobre 1998.

Déclaration Dossier

CM. 9 JANVIER 1980 LE TRAVAIL TEMPORAIRE.

Communiqué

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le travail précaire et les contrats de durée déterminée, à l'Assemblée nationale le 1er juin et au Sénat le 20 juin 1990.

Déclaration

1er juin 1990

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