Union économique et monétaire

Union économique et monétaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conclusions du Conseil européen, sur les migrations, la lutte contre le terrorisme, l'Union économique et monétaire, le Marché intérieur, l'Union de l'énergie, l'appartenance du Royaume-Uni à l'Union européenne et sur les relations extérieures, le 18 décembre 2015.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. Les résultats du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015.

Communiqué

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les défis et priorités de l'Union européenne, au Sénat le 15 décembre 2015.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, sur l'Union économique et monétaire, l'Union de l'énergie, la lutte contre le terrorisme et sur la question des réfugiés, à Bruxelles le 18 décembre 2015.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la rencontre entre les commissions des affaires européennes du Sénat de la République française et du Sénat de la République italienne (26 et 27 octobre 2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Gisèle Jourda  ;  Pascale Gruny  ;  Michel Billout  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Didier Marie  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Jean-Claude Requier  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la gouvernance de la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-irlandaises et sur la question des réfugiés, à Paris le 3 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les défis et priorités de la construction européenne, à Paris le 24 août 2015.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur le Fonds européen pour les investissements stratégiques et modifiant les règlements (UE) n°1291/2013 et (UE) n°1316/2013 (E 9964)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Razzy Hammadi  ;  Arnaud Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Communiqué conjoint du Groupe de Visegrad et de la France, en date du 19 juin 2015, sur la politique énergétique et climatique, la croissance économique, le chômage, l'immigration et la sécurité régionale.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rôle de la Banque centrale européenne face à la crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Fabienne Keller  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les politiques migratoires, économiques et de défense de l'Union européenne, au Sénat le 16 juin 2015.

Déclaration

Haut de page