Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les raisons du rejet de la Constitution européenne en 2005, sur la réforme de la Constitution pour relancer l'Europe par le Traité de Lisbonne et sur les principales dispositions de ce Traité, Versailles le 4 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le traité de Lisbonne - Tome I : Rapport - Tome II : tableau comparatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Axel Poniatowski  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome I)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Yvon Collin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Article de M. Jean-Pierre Chevènement, président du MRC, dans "l'ENA hors les murs" (Revue des anciens de l'ENA), intitulé : "L'avenir européen de l'idée républicaine".

Article

1er octobre 2007

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, sur les grands axes de la coopération européenne dans la mondialisation et l'évolution de la stratégie de Lisbonne, Paris le 22 novembre 2007.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation parlementaire pour l'Union européenne sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la politique européenne en faveur de la croissance et de l'emploi, au Sénat le 21 novembre 2007.

Déclaration

Interview de M. François Bayrou, président du Mouvement Démocrate, dans "Le Figaro" du 2 novembre 2007, sur les propositions du rapport d'E. Balladur sur la réforme des institutions, son approbation du traité simplifié de Lisbonne et sur le prochain congrès de l'UDF et du MoDem.

Article Interview

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