Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Croissance potentielle et développement

Avis

Auteur(s) :  Pierre Duharcourt  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Proriol  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Si vous étiez au pouvoir, que feriez-vous ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les droits fondamentaux dans l'espace pénal européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2007

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la participation des salariés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport de mission ruralité en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

Entretien de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, à la chaine de télévision publique grecque "Net", sur l'avenir de la construction européenne, notamment la réforme des institutions communautaires et l'élargissement, à Athènes le 18 mai 2006.

Interview

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, en réponse à une question sur la relance de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 9 mai 2006.

Déclaration

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